VOL DE NUIT
Présentation de la marque VOL DE NUIT
Déposée le 16 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNEAU CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOL DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VOL DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782650.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOL DE NUIT est expirée depuis le 16 novembre 2020.
TANNEAU CAFES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 1 mars 2011 - Retrait partiel n°544147 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01